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Marques déposées par LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE
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La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés
LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE

Numéro de dépôt :
4449507
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés de LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE

Présentation de la marque La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE domicilié(e) ZONE DE LA BAZANNE - 61230 - GACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE, Monsieur FRANCOIS LEMIERE domicilié(e) ZONE DE LA BAZANNE - 61230 - GACE - France.

La marque La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Qualité à prix givré Les Producteurs Givrés arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE , LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE SARL DEPUIS 2005 , LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE , LA TABLEE DE LA CHARENTONNE LE PLAISIR DE LA VIANDE GRILLEE 2019


LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE - ZONE DE LA BAZANNE - 61230 - GACE - France


LES ELEVEURS DE LA CHARENTONNE, Monsieur FRANCOIS LEMIERE - ZONE DE LA BAZANNE - 61230 - GACE - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.